Terms Of Service

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Cet Accord d’hébergement Web est entre Graficonet LLC et la personne  qui utilise notre hébergement de sites Web et les divers autres services. S'il vous plaît lisez attentivement pour vous assurer de comprendre nos termes avant l'achat de n'importe lequel de nos produits ou services.

Dernieres Mis a Jour 6/10/2013

La violation des Termes de service de Graficonet sera considérée comme une raison immédiats pour la fin des services et la politique de remboursement ne sera pas appliquer.

Conditions Générales

Cet Accord de Services contient les conditions générales complètes qui dirigent votre abonnement d’hébergement Web, ou tous autres services concernant fournis par Graficonet. Comme utilisé dans cet Accord, "Graficonet" signifie Graficonet et "le Client", "vous".

En cliquant sur le bouton de "Commander", vous reconnaissez que vous avez lu l'Accord et vous êtes d'accord avec ses conditions générales et toutes les politiques affichées sur le site Graficonet.net. Comme mentionné dans cet Accord, "Site" se réfère à un site Web et "Graficonet" se réfère au Site situé à l'URL http: // www. Graficonet.net, ou un autre Sites en possession ou entretenu par Graficonet.net.

LA VIOLATION DE N'IMPORTE QUELLE SECTION DE CES TERMES EST STRICTEMENT INTERDITE ET PEUT ABOUTIR À LA TERMINAISON IMMÉDIATE DE VOS SERVICES.

Lettre d'information, Annonces et Offre Promotionnelle

En vus inscrivons à Graficonet LLC vous consentent à recevoir des Lettres d'information, Annonces et des Offres Promotionnelles, de nous par courrier électronique de temps en temps.

1. VALIDITÉ DE COMMANDE

Le client certifie que les informations fournies dans le bon de commande sont précises et que le moyen de paiement utilisé est légitime. Vous pouvez seulement vous enregistrer en utilisons vos propres détails personnels, s’enregistrer avec les Informations d’une autre personne avec ou sans leur consentement ou avec des détails invalides aura comme résulta la clôture de votre compte et aucun remboursement dans ce cas ne sera effectué.

*Si nous avons le moindre doute sur les informations fournis pendant l’enregistrement et la commande, vous consentez à fournir une pièce d'identité valide avec une facture d’utilité où votre nom et adresse est clairement exposé.

*L’enregistrement et les commandes via un proxy, pour cacher votre emplacement réel / IP) sera marquée comme la fraude (aucun remboursement dans ce cas)..

*Toute fraude sur l'identité entrainera la fermeture du compte (aucun remboursement dans ce cas).

Au cas où une commande est soumise avec des données volées ou des coordonnées de contact falsifiées, le client consent à payer des frais de traitement de compte de 500 $ PLUS tous les honoraires légaux et investigations effectué par Graficonet dans le dépistage de l'adresse IP du client et leur fournisseur Internet et la poursuite ultérieure civil et pénal.
Graficonet prend la fraude très au sérieusement et rapporte tous les cas aux autorités.

2. APPROPRIATE USE OF THE SERVICES

Graficonet fournit les Services exclusivement et ne fait aucun effort pour éditer, contrôler ou limiter le contenu de données, autres que ceux nécessaire à fournir les  Services.

2.1 Client Content

Le client reconnaît qu'il ne distribuera pas, transmettre électroniquement ou dévoilera n'importe quels données fournis par un Client ou par le Client via un tiers - à n'importe quel serveur de Graficonet.net dans la connexion avec l'utilisation des Services du Client. Le contenu Interdit inclut, mais n'est pas limité à :

*warez, traqueur de torrent/torrent, porno d'enfant, ou scripts illégaux.
*Logiciel Piraté, piratage (distribution de matière protégé par le droit d'auteur dans violation de loi sur le droit d'auteur, spécifiquement MP3, MPEG, ROM et émulateurs ROM)
*Sites basé sur les Hacker /archives/programmes.
*Pornographie et marchandisage concernant le sexe illégal.
*Trafiqué avec du matériel obscène; l'envoi d'un message ou ayant le contenu qui est obscène, obscène, sale, ou indécent avec l'intention d'ennuyer, abuser, menacer, ou harceler une autre personne.
*Schémas pour frauder.
*HYIP site ou Sites Liés.
*Blessure ou dégâts aux individus ou groupes.
*Violation les restrictions d’exportation des États-Unis.
*Harcèlement.
*Spamming - l'envoi de la publicité non sollicitée à ceux avec lesquels le client n'a aucune relation d'affaire existante, posté de la publicité hors sujet dans des groupes de discussion.
*MUDs / RPGs / PBBGs.
*Sites promouvant des activités illégales.
*Scanners d’IP, Programmes, Scripts, Applications Brute Force.
*Négocier des titres et obligations sur les valeurs mobilières
*Obligation Bancaire et Programmes de trading.
*Escrow / Programmes Banquaire / Secteur bancaire (Opérations de banque) En ligne/Hors connexion.
*Sites de Loterie.
*Sites AutoSurf / PTC / PTS / PPC.
*Scripts de fichier Miroir (semblable à rapidshare).
*Sites d’Investissement (Forex, Échange, Ponzi, MLM/ Schémas Pyramidal.
*Sites Frauduleux (Incluant, mais non limité au sites apparaissons sur aa419.org et escros-fraud.com).
*Mailer Pro.
*Continu commercial audio et vidéo en streaming (pas plus qu'un ou deux stream).
*Topsites.
*Entreprise de Livraison et expédition: en raison de l'escroquerie à haut risque et multiple faux site Web vous devez fournir les documents demandé : Document d'entreprise légal, une pièce d'identité valable, justificatif de domicile (facture d’utilitaires).
*Pharmacie, médicaments délivrés sur ordonnance, stéroïdes.
*Scripts d’Hébergement d’Image (semblable à Photobucket et Tinypic).
*Services Banner-Ad (rotation de bannière publicitaire commerciale).
*Spoofing : l'utilisation d'une adresse électronique de retour qui n'est pas l'adresse de réponse valable de l'expéditeur ou de l'envoi d'un message électronique qui ne contient pas assez d'informations pour permettre au destinataire d'identifier qui envoie vraiment le message.
*Trolling : Poste des messages controversés dans des groupes de discussion pour produire des réponses.
*Scripts de Bombardiers d’Email/Spam (inondant un utilisateur avec le courrier électronique sans aucune intention sérieuse de correspondre).
*Souscrire quelqu'un d'autre à une liste de diffusion électronique sans la permission de cette personne.
*Distribution de programmes d’envoi d’Email en masse.
*Tenter de contourner n'importe quelle authentification d'utilisateur ou sécurité d'hôte, réseau, ou le compte.
* Accès aux données non destinées à utilisateur.
*Testé ou tenter de d’introduire la sécurité de n'importe quel réseau.
*Promulgation de virus.
*Scripts IRC / robots.
*Scripts de Proxy / Anonymizer.
En violant d'autres lois d'état ou fédérales, y compris la Loi sur la Vie privée des Communications Électronique, la Fraude informatique et la Loi sur l'Abus, ou la Loi sur l'Espionnage Économique.
*Ou se lié aux sites Web de la même nature.

*HYIP / Site de Forex/Change :
Les Sites Hyip sont TOLÉRÉ seulement dans les plans (de Basic, Classic et Gold) tant que le compte ne violera pas les normes ou s'engagera dans une activité que l'on considère illégal dans les États-Unis d'Amérique.
*Mais nous ne pouvons toujours pas fournir une garantie, en cas des plaintes officielles, nous aurons à fermer votre site Web. Sinon le site n'aura aucun problème. Vous pouvez quitter n'importe quand, une sauvegarde sera fournir (Aucun remboursement dans ce cas).

Notez : le site hiyp est la cible régulière d'attaque de DDOS, si l'arrêt cette attaque est impossible nous devrons suspendre ce site, (aucun remboursement dans ce cas).
*Vous pouvez comprendre qu’un serveur avec une protection DDOS spéciale coute entre $1500/1800 par mois, donc vous ne pouvez pas avoir cette sorte hébergement pour 12 $ par mois.

2.2 Transfert de Données (Bande Passante)

Le client peut seulement occuper la quantité d'espace disque alloué sur les Serveur Graficonet et utiliser pas plus que la bande passante de réseau qui est répartie par Graficonet.net. Des honoraires supplémentaires, indiqués à la page d'amélioration de l’Hébergement, seront facturés si vous voulez ajouter de l'espace disque ou de la bande passante. NOTEZ : le chiffre relatif à l’utilisation de votre bande passante disponible dans le panneau de configuration représentent seulement la consommation Web, du Courrier électronique POP et FTP. Si vous utilisez le SMTP excessif, SSL ou le trafic envoie Email, la consommation de la bande passante peuvent être plus élevé.

2.3 Ressources CPU

Le client ne peut pas utiliser les ressources CPU de manière excessive. Ceci assure un environnement de serveur rapide et une part équitable de fonction de serveur pour tous les clients. N'importe quel script, médias en continu (streaming), ou téléchargements qui utilisent d’importantes ressources de serveur (comme l'utilisation du serveur pour l’envoie constant et prolongée de courrier) pourrait être enlevés à moins que des dispositions appropriées ne soient faites avec Graficonet.net. Nous ferons de notre mieux pour trouver une solution avec le Client, Graficonet.net se réserve le droit d'immédiatement stopper n'importe quel processus ou compte qui met en péril la capacité du serveur pour nos clients.

L'utilisateur ne peut pas :
a) Utiliser 25 % ou plus de ressources de système pendants plus de 90 secondes. Il y a les nombreuses activités qui pourraient causer de tels problèmes; ceux-ci incluent : Les script CGI, FTP, PHP, HTTP, etc.
b) Le côté de serveur autonome, sans surveillance Exécuté à n'importe quel moment sur le serveur. Ceci inclut tous les deamons, comme IRCD
c) Exécuté n'importe quel type d’espion Web ou indexeur (incluant Google Cash / AdSpy) sur les serveurs partagés
d) Exécuté n'importe quel logiciel qui interfaces avec un IRC (Chat de Relais Internet) réseau.
e) Exécuté n'importe quelle application de Bit torrent, traqueur, ou client. Vous pouvez avoir des liens avec des torrents légaux hors-site, mais ne pouvez pas héberger ou les stocker sur nos serveurs partagés.
f) Participer à n'importe quelles activités de partage de fichiers / Peer-to-Peer.
g) Exécuté n'importe quels serveurs de jeu comme Counter-Strike, Half-Life, battlefield1942, etc.
h) Exécuté des entrées cron avec des intervalles de moins de 15 minutes En utilisant PHP incluent des fonctions pour l'inclusion d'un fichier local, incluez le fichier local plutôt que l'URL. Au lieu d'inclurent ("http: // votredomaine.com/include.php") utiliser ("include.php")

2.4 Sous Comptes

Le client ne peut pas revendre de l’espace pour les comptes mutualisé. Chaque compte est pour l'usage exclusif du Client. Si de l'espace ou le compte est revendus il sera suspendue et peut être clôturé.

2.5 Politique de Courrier électronique et Limites (Politique de Spam Tolérance Zéro)

Spam Email. Graficonet.net a une politique du Spam « Tolérance Zéro », les Email Junk ou UCE. Le spam, le Courrier indésirable et UCE sont définis comme : l'envoi des mêmes messages ou similaires, non sollicités, ou publicitaire ou pas, à plus qu'un destinataire. On considère un message non sollicité s'il est posté dans la violation d'une charte de groupe de discussion ou s'il est envoyé à un destinataire qui ne l’a pas demandé ou n'a pas sollicité le message. UCE inclut aussi le courrier électronique avec des en-têtes contrefaits, des relais de serveur de courrier compromis et des fausses coordonnées de contact. Cette interdiction s'étend à l'envoi de publipostages non sollicités d'un autre service, qui n'implique en aucune façon l'utilisation de nos services même si le message en réalité ne provient pas de notre réseau.

Dé-listage d’IP : si L’actions des Clients ont fait que des serveurs Email ou des adresse IP de Graficonet.net est été placé dans des listes noir et d'autre filtre des systèmes utilisés par des entreprises sur Internet, le Client se verra recevoir une amande de 100 $ par heure de charges administratives encourues pour dé-listé les serveurs de courrier et les IP des listes noires.

Comptes Drop-Box : l'Utilisation de ce réseau pour recevoir des réponses au courrier électronique massif non sollicité (le spam) envoyé d'un réseau tiers est interdite.

Contrefaçon d'En-tête : La Contrefaçon d'en-têtes de courrier électronique (spoofing) Est interdite.

Spam via un Proxy : en Spammant via un proxy tierce, l'accumulation de listes de proxy, ou l'installation de logiciel proxy de spam est interdite.

Relayage : La configuration d'un serveur de courrier pour accepter et traiter des messages tiers pour envoyer sans identification d'utilisateur et l'authentification est interdite.

Email en Masse : On considère l'envoi du courrier électronique non sollicité massif le spam. Le courrier électronique non sollicité est défini comme le courrier électronique envoyé à un destinataire qui n'a pas choisi de recevoir de courrier. Les expéditeurs d’Email en Masse doivent tenir les registres complets et précis de toutes les procédures d'adhésion, y compris le courrier électronique et ses en-têtes le cas échéant et fournir de tels rapports  à Graficonet.net à la demande. Si la preuve de procédure d'adhésion ne peut pas être fournis, on considère les plaintes des destinataires du Email Valide et qu'ils n'ont pas souscrit et le Email est non sollicité.

Listes de diffusion : les règles d’Email en masse de Graficonet.net aussi s'appliquent aux listes de diffusion, ou des services de postage contractés sur par le Client. La politique est décrite comme suit : une liste de diffusion acceptable sera concentrée sur une audience ciblé qui s'est volontairement inscrite pour des informations de courrier électronique l'utilisation d'une procédure d'adhésion. La liste doit avoir un lien automatique de désinscription.

2.6.1 Les limites de Courrier électronique

Une limite de 300 Email par heure et par domaine est appliquée pour l’envoie. Si vous envoyez plus que cette quantité dans une heure la plupart des Emails vous seront retournée avec une erreur « non délivrer ».

Beaucoup de nos serveurs ont une limite de 60 auto-vérifications par heure et par adresse électronique. Si vous dépassé cette limite vous allez probablement obtenir un message d'erreur de mot de passe disant que la connexion est incorrecte. Attendez une heure et il s’ouvrira automatiquement. Pour empêcher que cela arrive assurez-vous de mettre hors de service la vérification auto ou la mettre au moins à 10 minutes d’intervalle.

N'importe quelle liste de diffusion de plus de 5,000 adresses exigera une solution d’hébergement VPS ou un Serveur Dédié. Notez : on n’est pas permit de diviser une grande liste sur plusieurs petites listes afin de contourné cette limite..

2.6.2 Règles de Listes de diffusion.

1. N'importe quand vous envoyez un message peu importe la taille votre liste de courrier électronique, Nous vous recommandons que vous espaciez l'envoi a un 1 Email toutes les 10 secondes. Si le logiciel de liste de diffusion que vous utilisez ne permet pas cela vous devrez changer de logiciel.

Nous recommandons phplist qui peut être trouvé dans votre panneau de configuration sous fantastico. Si vous n'espacé pas et que vous essayez d'envoyer disons 500 Emails le serveur essayera d'envoyer tous les 500 Email en 1 seconde ce qui n'est pas possible. Ceci causera une charge de serveur très élevé et il sera très lent jusqu'à ce que ce processus soit achevé. C'est notre travail de garder le serveur étant en marche sans être lent. La personne qui causera cette surcharge de serveurs sera suspendue et le processus sera terminé. Si vous n’espacer pas vos Email très probablement votre compte sera suspendu en raison du crash du serveur.

2. 2. Toutes listes de diffusion de plus de 900 Emails ne peuvent être envoyé que pendant les périodes creuses pour empêcher la surcharge du serveur. les périodes creuses comme toute la journée du samedi et dimanche et entre 1h et 8h00 du matin.

3. On ne vous permet pas d'expédier d’email via à une liste de diffusion que l'on vous a donnée ou que vous avez achetée. Ceci est du spam parce qu'ils n'ont jamais accepté que vous leur envoyer personnellement un courrier. Nous ne nous soucions pas comment vous pouvez le justifiez. Ceci est le spam et aboutira à la clôture de votre compte.

4. N'importe quel Email non sollicité étant envoyé aboutira à la clôture de votre compte. Nous prenons une position de tolérance zéro contre l'envoi de courrier électronique non sollicité.

5. N'importe quelle liste de diffusion DOIT respecter toutes les directives exposées par les États-Unis.
Ceux-ci peuvent être trouvés à : http: // www.ftc.gov/bcp/conline/pubs/buspubs/ca nspam.htm.

6. On ne permet aucuns diffuseurs SMTP Direct. Un exemple de ceci est DarkMailer. N'importe quel courrier devrait être relayé par le MTA local (localhost:25) le serveur et pas fait directement par des scripts.

2.7 Pornographie d'Enfant

Graficonet.net will cooperate fully with any criminal investigation into a Customer's violation of the Child Protection Act of 1984 concerning child pornography.

According to the Child Protection Act, child pornography includes photographs, films, video or any other type of visual presentation that shows a person who is or is depicted as being under the age of eighteen year and is engaged in or is depicted as engaged in explicit sexual activity, or the dominant characteristic of which is the depiction, for a sexual purpose, of a sexual organ or the anal region of a person under the age of eighteen years or any written material or visual representation that advocates or counsels sexual activity with a person under the age of eighteen years.

Les violations de la Loi de Protection d'Enfant devraient être rapportées à l'Agence américaine à 1-800-BEALERT.

2.8 Logiciel Autorisé Seulement

Le client consent à utiliser correctement seulement les logiciels tiers autorisé dans la connexion avec l'utilisation des Services clients.

2.9 Sauvegarde des Fichiers

Aucune sauvegarde n'est faite. C'est la responsabilité des clients de maintenir les copies locales de leur contenu Web et informations. La fonction " Sauvegarde " est incluse dans CPANEL et le client peut utiliser cet outil pour sauvegarder les fichiers et dossiers. Graficonet.net peut essayer de récupérer les données des archives les plus récentes.

2.10 Clôture

Graficonet.net se réserve le droit de refuser le service à quelqu'un. Graficonet.net, à sa seule discrétion, peut immédiatement suspendre n'importe quel compte ou terminer cet Accord si le Client s'engage dans n'importe lequel des actions interdites par nos termes de service.

Pour rapporter n'importe quel comportement inacceptable par un tiers utilisant les Services, contactez abuse@Graficonet.net.
Les comptes clôturés pour violation des termes n'auront droit à aucuns remboursements.
Le compte du client sera terminé si le paiement n'a pas été fait dans trente (30) après que le compte est expiré.

3. OBLIGATIONS DE PAIEMENT

Pour fournir le meilleur hébergement possible pour nos clients, nous exigeons que les clients effectuent leurs paiements à temps. Graficonet.net fera sortir une facture sept (7) des jours avant la date de paiement, le client doit payer ca facture dans les trois (3) jours ou le compte seront suspendus.

3.1 Honoraires de Services

 

3.2 hébergement

Graficonet.net n’appliquer aucun frais de réactivation au compte qui a été suspendu pour le non-paiement.

4. RESPONSABILITÉ DU CLIENT ET INDEMNISATION

Les partis reconnaissent que en aucun cas Graficonet.net sont assujetti à n'importe quel tiers pour l'infraction du Client ou l'infraction présumée de n'importe laquelle des conditions générales exposées dans cet Accord. Le client consent à défendre, indemniser et tenir à couvert Graficonet.net de toutes les dépenses, pertes, dégâts ou des réclamations tierces résultant de l'infraction du Client ou l'infraction présumée de n'importe quelles obligations de Client exposées en-dessous.

5. TERME, TERMINAISON et RÉTABLISSEMENT

Soumis aux conditions générales de cet Accord, il sera effectif le jour que vous vous été inscrire pour les Services et restera en vigueur sur une base mensuelle sauf indication contraire selon l'accord séparé ("Terme") à moins que ne soit terminé plus tôt conformément aux dispositions de cette Section. L'une ou l'autre des parties auront le droit de terminer cet Accord. Les Sections 3-10 de cet accord réchapperont de la terminaison ou l'expiration de cet Accord. Le rétablissement de comptes terminés par Graficonet.net sera au propre jugement Graficonet.net.

*La Violation de ces termes aboutira à la terminaison  du compte.
*Tout abus sur notre personnel aboutira à la suspension ou à la terminaison de vos services.

5.1 Remboursements; garantie de remboursement

 

5.1.1

Les comptes annulés avant la fin de notre garanti de remboursement de sept (7) jours sot soumis à un remboursement complet.

5.1.2

Si vous avez violé nos termes de service ou la Politique d'Utilisation, la garantie de remboursement ne s'applique plus à vous.

5.1.3

Si vous avez payé annuellement pour votre compte, mais abandonnez en ayant des mois inutilisés ils ne seront pas remboursées. Les clients ont 7 jours pour demander un remboursement indépendamment de combien de jours, de semaines, de mois ou d’années vous avez payé pour.

5.1.4

ous devez permettre jusqu'à 30 jours pour qu’un remboursement soi traités et appliqué à votre compte.

5.1.5

Les méthodes suivantes de paiements sont non-remboursables et les remboursements seront ajoutées comme  crédit a votre compte Graficonet:
*PerfectMoney *Western Union(Syndicat) *Pecunix *OkPay

5.1.6.

Achat d’ancien nom de domaine premium - Remboursements; garantie de remboursement (non applicable)

5.1.7.

Serveur Dédié - Remboursements; garantie de remboursement (non applicable)
*Malheureusement Il n'y a aucune garantie de remboursement pour les Serveur Dédié (cela est du à Fournisseur).

6. Politique d’hébergement

On ne permet pas aux comptes d’hébergement mutualisé d'être revendu.

7. TAXES

Le client payera et indemnisera Graficonet.net est ne peut tenir Graficonet responsable de tous les taxes associés ou résultant de l'utilisation des Services, y compris n'importe quelles pénalités et n'importe quels coûts associés à la collecte ou à la retenue de cela.

8. DÉCHARGE DE GARANTIE

LES SERVICES, le SITE Graficonet.net, y compris SANS RESTRICTION, TOUS LES PRODUITS ET SERVICES AFFICHÉS OU OFFERTS SUR GRAFICONET.NET ' LE SITE ET TOUT LE TEXTE, LE GRAPHISME, LES LIENS ET LES APPLICATIONS SONT FOURNIS AU CLIENT SANS GARANTIE DE N'IMPORTE QUELLE SORTE. Graficonet.net DÉMENT TOUTES LES GARANTIES CE QUI CONCERNE CHACUN DES PRÉCÉDENT AFFICHER, SANS RESTRICTION, N'IMPORTE QUELLE GARANTIE DE CAPACITÉ MARCHANDE, L'ADAPTATION À UN BESOIN PARTICULIER, LA NON-INFRACTION OU RÉSULTANT D'UN COURS D'OPÉRATIONS.

SANS LIMITER LA GÉNÉRALITÉ DES PRÉCÉDENTS, Graficonet.net DÉMENT SPÉCIFIQUEMENT N'IMPORTE QUELLE GARANTIE QUE (1) LES SERVICES SERONT ININTERROMPUS OU SANS ERREUR; (2) LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS; (3) IL N'Y A AUCUN VIRUS OU D'AUTRES COMPOSANTS NUISIBLES; ET (4) LES MÉTHODES DE SÉCURITÉ EMPLOYÉES SERONT SUFFISANTES.

9. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

EN AUCUN CAS Graficonet.net ÊTRE RESPONSABLE DES DOMMAGES RÉSULTANT DE LA PERTE DE DONNÉES, DES PROFITS. L'UTILISATION DU SITE Graficonet.net OU N'IMPORTE QUELS PRODUITS Graficonet.net OU SERVICES, OU POUR N'IMPORTE QUELS DOMMAGES FORTUITS, INDIRECTS, PUNITIFS, OU CONSÉQUENTS DE LA CONNEXION AVEC CET ACCORD OU DANS LA CONNEXION AVEC N'IMPORTE QUELS PRODUITS OU SERVICES FOURNIS EN-DESSOUS

10. DIVERS

 

10.1 communications

N'importe quels avis ou communication conformément à cet Accord seront écrit et considéré délivré au parti recevant une telle communication à l'adresse indiquée ci-dessous.

support@Graficonet.net

10.2 Infos de contact du client

Le client consent à garder Graficonet.net mis à jour sur tous changements d'adresse ou téléphone et maintenir un contact précis d'Adresse électronique en dehors du domaine du client.

10.3 Indépendance des clauses

Si n'importe laquelle des dispositions, ou une parties de cet Accord se révèle être invalide conformément à une loi applicable ou État de droit, cette disposition malgré, cet Accord restera en vigueur et une telle disposition ou on considérera la partie de celle omis. Cet Accord incluant les annexes et pièces jointes, le cas échéant, représente l'accord des parties entier avec le respect de l'objet des présentes et remplace tous les accords antérieurs ou contemporains ou des accords, écrits ou l'oral entre les partis relativement à l'objet des présentes.

Cet Accord et les droits accordés et obligations entreprises ne peuvent pas être transférés, assignés ou délégués de n'importe quelle façon par le Client, mais peuvent être transférés, assignés ou délégués par Graficonet.net. N'importe quelle dérogation ou n'importe quelle disposition de cet Accord, ou retard par n'importe quel parti dans l'exécution de n'importe quel droit, seront ni interprétés comme une renonciation continue. Dans n'importe quelle procédure judiciaire entre les partis conformément à cet Accord, la partie gagnante aura droit de récupérer ses coûts, dépenses et des honoraires raisonnables d'avocats.

Cet Accord est fait sous et sera régi selon les lois des États-Unis d'Amérique, sauf en ce qui concerne le conflit de règles légales. Cet Accord et les politiques de Graficonet.net sont sujets au changement par Graficonet.net sans avertissement. Une copie de l'Accord le plus récent sera disponible sur le Site Graficonet.net. L'utilisation continue des Services après un changement à cet Accord par Graficonet.net ou après une nouvelle politique est mise en œuvre et postée sur le site Graficonet.net constitue votre acceptation d'un tel changement. Nous vous encourageons à régulièrement vérifier le site Graficonet.net pour consulté n'importe quels changements ou compléments.

Graficonet.net est le propriétaire unique des informations rassemblées sur ce site Web. Nous rassemblons seulement es informations dont nous devons nous servir pour mieux améliorer nos services avec votre consentement, Nous ne vendons pas, partagent, ou louons ces informations à d'autres de façons différentes de ce qui est divulgué dans cette déclaration sauf dans des cas où en toute bonne foi nous croyons que la loi exige que nous fassions ainsi, il est nécessaire de protéger les droits de Graficonet.net et ou la propriété, ou si les circonstances nécessitent à agir pour protéger la sécurité de notre personnel ou du public.

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